Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRO VEL
M. Petit (Jacques, Charles)

Numéro de dépôt :
939488
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELECTRO VEL

Déposée le 2 décembre 1975 par monsieur Petit (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELECTRO VEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Petit (Jacques domicilié(e) 5, avenue de la Convention, La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne). - France.

La marque ELECTRO VEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELECTRO VEL est expirée depuis le 2 décembre 1985.

Petit (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ACTEUROP CONSULTANTS , NORMECA SYSTEME , L'AUTOMATICIEN , EUROPACT , Paris in a Box ; PINAB , PARIS IN A BOX , CLUB DES INVESTISSEURS PRIVES , GEOCOSMO , AA AUTOMATISATION ACTUALITES


M. Petit (Jacques, Charles) - 5, avenue de la Convention, La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Articles de gymnastique et de sports;éducation et divertissements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.